Jurisprudence

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    • Thème(s) : Maladies professionnelles | Procédure juridictionnelle
    • Domaine(s) : Autorité de chose jugée
    • Mot(s) clef(s) : Dermatose | Névrite | Arrêt retenant origine professionnelle | Nouvelles prémisses médicales ultérieures

    Mot(s) clef(s) : Dermatose | Névrite | Arrêt retenant origine professionnelle | Nouvelles prémisses médicales ultérieures

    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies non inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : N° 3101 | Exposition | Présomption d'imputabilité | Preuve (oui) | Relation causale

    Référence CSSS-07.01.2009 Aff. AAI. c/ H. No. du reg. : GE 2008/0021 No. 200910001 U200607996 Base légale Art0094-CSS Art0149-CSS Sommaire Le Conseil supérieur des assurances sociales estime indiqué de rechercher en premier lieu si la maladie

    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies non inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : Rhizarthrose | Facteurs endogènes | Facteurs professionnels | Preuve (oui) | Cause déterminante | Lien de causalité | Conditions | Reconnaissance | Coiffeuse

    Mot(s) clef(s): Rhizarthrose | Facteurs endogènes | Facteurs professionnels | Preuve (oui) | Cause déterminante | Lien de causalité | Conditions | Reconnaissance | Coiffeuse

    • Thème(s) : Procédure juridictionnelle | Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Autorité de chose jugée
    • Mot(s) clef(s) : Arrêt définitif | Identité de parties, de cause et d'objet | Absence d'élément nouveau | Irrecevabilité

    Référence CASS-09.01.2012 Reg. N° G 476/10 Aff. C. c/ AAA U201013854 Base légale Art0149-CSS Sommaire L'autorité de la chose jugée ou de la chose décidée est attachée aux décisions définitives pour éviter toute remise en

    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies non inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : Cause déterminante d'origine professionnelle | Preuve (oui) | Reconnaissance | Pouvoir discrétionnaire | Compétence des juridictions de sécurité sociale | Contrôle juridictionnel

    Référence CSSS-14.02.2001 AAI c/ C. No reg G2000/0093 No 2001/0015 U199831566 Base légale Art0094-CSS Sommaire L'article 94 du Code des assurances sociales laisse certes à l'Association d'assurance contre les accidents le droit