Jurisprudence

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    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : Peintre | Cancer bronchio - pulmonaire | Exposition à des fibres d'amiante | Preuve (oui) | Autopsie | Expertise | Consommation tabac

    Mot(s) clef(s): Peintre | Cancer bronchio - pulmonaire | Exposition à des fibres d'amiante | Preuve (oui) | Autopsie | Expertise | Consommation tabac

    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies non inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : N° 3101 | Exposition | Présomption d'imputabilité | Preuve (oui) | Relation causale

    Référence CSSS-07.01.2009 Aff. AAI. c/ H. No. du reg. : GE 2008/0021 No. 200910001 U200607996 Base légale Art0094-CSS Art0149-CSS Sommaire Le Conseil supérieur des assurances sociales estime indiqué de rechercher en premier lieu si la maladie

    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies non inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : Rhizarthrose | Facteurs endogènes | Facteurs professionnels | Preuve (oui) | Cause déterminante | Lien de causalité | Conditions | Reconnaissance | Coiffeuse

    Mot(s) clef(s): Rhizarthrose | Facteurs endogènes | Facteurs professionnels | Preuve (oui) | Cause déterminante | Lien de causalité | Conditions | Reconnaissance | Coiffeuse

    • Thème(s) : Personnes assurées
    • Domaine(s) : Régime général
    • Mot(s) clef(s) : Activité agricole et forestière | Activité accessoire | Travaux de remise en état | Exploitation agricole

    Référence CASS-05.01.2005 Reg. N° L 1/04 Aff. D. c/ AAI L200300463 Base légale Art0159-CSS Art0160-al02-CSS Sommaire Est assuré dans le cadre de l'assurance accident agricole et forestière l'accident qui s'est produit

    • Thème(s) : Personnes assurées
    • Domaine(s) : Régimes spéciaux
    • Mot(s) clef(s) : Accident scolaire | Activité périscolaire | Pensionnat | Course aux caisses à savon | Loisir

    Référence CSSS-04.10.1989 No G 23/89 U198851637 Base légale Art0092-CSS RGD-30.05.1974 RMIN-23.11.1983 Sommaire L'accident, dont a été victime un enfant durant un après-midi de loisirs pendant une course aux

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