Jurisprudenz (FR)

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    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : Peintre | Cancer bronchio - pulmonaire | Exposition à des fibres d'amiante | Preuve (oui) | Autopsie | Expertise | Consommation tabac

    Mot(s) clef(s): Peintre | Cancer bronchio - pulmonaire | Exposition à des fibres d'amiante | Preuve (oui) | Autopsie | Expertise | Consommation tabac

    • Thème(s) : Accident du travail
    • Domaine(s) : Notion d'accident
    • Mot(s) clef(s) : Preuve (oui) | bsence de témoins oculaires | Offre de preuve par témoins | Irrecevabilité

    Référence CASS-05.12.1989 No REG G 221/89 Base légale Art0092-CSS Sommaire Il y a lieu de rejeter une offre de preuve testimoniale portant sur des faits qu'il est impossible d'établir avec certitude s'il

    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies non inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : N° 3101 | Exposition | Présomption d'imputabilité | Preuve (oui) | Relation causale

    Référence CSSS-07.01.2009 Aff. AAI. c/ H. No. du reg. : GE 2008/0021 No. 200910001 U200607996 Base légale Art0094-CSS Art0149-CSS Sommaire Le Conseil supérieur des assurances sociales estime indiqué de rechercher en premier lieu si la maladie

    • Thème(s) : Accident du travail
    • Domaine(s) : Notion d'accident
    • Mot(s) clef(s) : Définitions | AVC au lieu du travail | Présomption d'imputabilité | Etat pathologique antérieur | Preuve (oui) | Cause étrangère

    Référence CCASS-22.04.1993 N° 16/93. du 21.04.1993. Numéro 1035 du registre. Aff. K., veuve M. c/ K. U199013132 Base légale Art0092-CSS Sommaire L'accident est une atteinte au corps humain provenant de l'action

    • Thème(s) : Maladies professionnelles
    • Domaine(s) : Maladies non inscrites au tableau
    • Mot(s) clef(s) : Rhizarthrose | Facteurs endogènes | Facteurs professionnels | Preuve (oui) | Cause déterminante | Lien de causalité | Conditions | Reconnaissance | Coiffeuse

    Mot(s) clef(s): Rhizarthrose | Facteurs endogènes | Facteurs professionnels | Preuve (oui) | Cause déterminante | Lien de causalité | Conditions | Reconnaissance | Coiffeuse

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